Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONFITURIERS DU DOMAINE ST HILAIRE
LE GULVOUT BERNARD

Numéro de dépôt :
93461169
Date de dépôt :
25/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2003

Présentation de la marque LES CONFITURIERS DU DOMAINE ST HILAIRE

Déposée le 25 mars 1993 par LE GULVOUT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONFITURIERS DU DOMAINE ST HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est LE GULVOUT BERNARD, domicilié(e) 3 bis, Rue ST PAUL, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GULVOUT BERNARD - France.

La marque LES CONFITURIERS DU DOMAINE ST HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFITURIERS DU DOMAINE ST HILAIRE est expirée depuis le 25 mars 2003.

LE GULVOUT BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : L'EPICURIEN , LES CONFITURES DU DOMAINE ST HILAIRE , CONFI'FRUIT , FRUIT & PASSION L'ARTISAN CONFITURIER , GLACÉ A L'OIGNON , PUR'FRUIT


LE GULVOUT BERNARD - 3 bis, Rue ST PAUL, 94210 LA VARENNE ST HILAIRE - France


LE GULVOUT BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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